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Marques déposées par la société étrangère IMPERIAL POOLS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
IMPERIAL POOLS, INC., Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de New-York

Numéro de dépôt :
93492249
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 novembre 1993 par la société étrangère IMPERIAL POOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société étrangère IMPERIAL POOLS domicilié(e) 33 Wade Road, LATHAM, ETAT DE NEW YORK 12110 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492249.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 16 novembre 2023.

IMPERIAL POOLS a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL POOLS


IMPERIAL POOLS, INC., Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de New-York - 33 Wade Road, LATHAM, ETAT DE NEW YORK 12110 - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2003 n°2250785 - Publication au BOPI 2003-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2013 n°2534657 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-09

- Piscines métalliques. - Installations et appareils sanitaires et notamment baignoires. - Piscines non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.